Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES VIII
MAISON 2V SARL

Numéro de dépôt :
3596565
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHARLES VIII de MAISON 2V

Présentation de la marque CHARLES VIII

Déposée le 3 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON 2V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES VIII »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON 2V domicilié(e) 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 658 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON 2V domicilié(e) 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON 2V a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS II , BEVAN MAT , BEVAÑ MAT , ART OF LIFE WWW.MAISON2V.COM


MAISON 2V SARL - 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 497658427


MAISON 2V - 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 17 juin 2009 - Rejet total n°499975 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Apéritifs sans alcool ;

Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, apéritifs avec alcool.